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Propriété intellectuelle
Le matériel pédagogique et toutes les copies de celui-ci sont la propriété intellectuelle de BSI et lui appartiennent exclusivement. Le matériel pédagogique ne peut pas être reproduit dans les médias ou transmis sous quelque forme que ce soit sans l'accord écrit préalable de BSI. La distribution ou la vente de tout matériel pédagogique à des tiers est strictement interdite. Une copie non autorisée de tout matériel pédagogique est illégale.
Limitation de la responsabilité
La responsabilité de BSI en ce qui concerne les événements ou les séries d'événements pour manquement à ses obligations en vertu du présent accord est strictement limitée aux coûts payés pour le cours.
Loi
Cette entente doit être régie et interprétée en vertu des lois anglaises et les parties acceptent de s'en remettre à la compétence exclusive des tribunaux anglais.
