Conditions d'utilisation des normes et des publications

Normes, publications et logiciels

Paiement

Tous les articles sont non retournés et non remboursables, toutes les factures liées aux produits précédemment cités doivent être réglées avant l'envoi des articles. Les normes sont expédiées à l'adresse de livraison fournie dans un délai de trois semaines après la commande. Nous acceptons les paiements par carte de crédit, veuillez appeler le +44 (0) 845 086 9000 avant de soumettre votre commande pour nous fournir son numéro. La communication par télécopie ou par courriel peut ne pas être sécurisée.

*La TVA est applicable à cet article
**Veuillez noter que des frais supplémentaires de 5,00 £ seront facturés pour l'emballage et la livraison

Propriété intellectuelle

Les supports de cours et toutes les copies de ceux-ci sont la propriété intellectuelle de BSI et lui appartiennent exclusivement. Les supports de cours ne peuvent être reproduits sur aucun support ni transmis sous aucune forme sans autorisation écrite préalable de BSI. La distribution ou la revente de tout support de cours à une tierce partie est rigoureusement interdite. La copie sans licence de tout support de cours est illégale.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de BSI pour tout événement isolé ou série d'événements pour manquement à ses obligations en vertu du présent Accord sera strictement limitée aux frais payés pour le cours.

Législation

Cet Accord sera régi et interprété selon le droit anglais et les parties acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux anglais.